Documents de vente, Детальна інформація

Documents de vente

La vente est une operation par laquelle le vendeur s'engage a livrer une marchandise determinee et l'acheteur a en prendre livraison et a payer cette livraison. L'operation de l'achat-vente se divise en trois parties:

a) la vente proprement dite, (l'achat et la vente des marchandises);

b) la livraison;

c) le paiement.

Les ventes peuvent se regler:

a) au comptant (la vente, la livraison et le paiement s'effectuent en meme temps);

b) a terme (le client recoit les marciiahdises des la vente, mais ne les regle qu'a une date ulterieure fixee d'avance; Une vente a terme est -unc vente dans laquelle d'acheteur ne prend possession des marchandises ou des titres qu'a la date de paiement;

c) a temperament (les marchandises se paient en plusieurs versements dont les dates sont fixee d'avance).

Le document de vente des marchandises est une facture, detaillant la nature, la quantite et le prix des marchandises qui font l'objet d'une livraison.

Les differentes formes de factures,

Ce sont les suivantes:

a) la facture simple ou de debit, lorsque le marchand et le client habitent la meme ville. Elle est remise avec la marchandise;

b) la facture d'expedition, lorsque le marchand et le client habitent;

des lieux differents. Elle est alors envoyee avec l'avis d'expedition;

c) la facture d'avoir ou de credit, lorsque le client a trop paye, a renvoye des marchandises ou des emballages consignes;

d) la facture a condition, lorsque la vente est conditionnelle;

e) la facture "pro forma" et la facture consulaire, employees dans le commerce exterieur.

On distingue les reglements du comptant et les reglements a terme.

Reglements au comptant

On peut effectuer les reglements au comptant des modes suivants:

directement en especes: (actuellement les reglements peuvent s'effectuer en monnaie. Dans ce cas, le beneficiaire doit delivrer un recu portant un timbre-quittance en echange de la somme versee;

par l'intermediaire de la poste: (les reglements au comptant par la poste peuvent s'effectuer: a) par emission d'un mandat-poste); b) par une lettre en valeur declaree; c) par cheque ou virement postale; par l'intermediaire de la banque (les reglement au comptant par la banque peuvent s'effectuer: par cheque bancaire; par virement bancaire.

Reglements a terme

En general les achats importants dans commerce se reglent au comptant Si tel est le cas les acheteurs beneficient generalement d'un escompte de 2 ou 3 p. 100.

Le plus souvent, les fournisseurs accordent un reglement a terme a leurs clients. La date du reglement est indiquee sur la facture et est fixee a 30,60 ou 90 jours de la date de livraison ou fin de mois.

La mention "a reception avec 2p. 100 d'escompte ou net a 60 jours" signifie que le client ne beneficiera de l'escompte que s'il regle au comptant.

Les reglements a terme s'effectuent generalement par lettres de change, et, dans certains cas, par billets a ordre et warrants (warrant signifie "garantie").

Repondez aux questions

1. Pourquoi l'Acheteur est-il tenu d'acquitter la facture?